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LES CITOYENS DE BESANCON SOUS L’ANCIEN REGIME (1677-1790)

INTRODUCTION

Le droit de citoyenneté à Besançon remonte aux origines de la commune ou plutôt de la cité comme l’on disait fièrement à cette époque et pendant de nombreux siècles, elle-même, soit en 1290. Apparemment, pendant quelques siècles, avait le droit de cité, donc était citoyen, avec les privilèges et les devoirs que cela comportait toute personne qui ne se voyait pas contester cette qualité et qui payait les impositions locales, dans une grosse bourgade telle qu’était Besançon, cela ne posait guère de problèmes. Mais la population augmentant et en grande partie par l’immigration, l à, la question se posa aux autorités de la commune de savoir qui pouvait être considéré comme citoyen, et qui ne l’était pas. Apparemment, ce n’est qu’au XVIe s. que les citoyens furent nommés officiellement par les co-gouverneurs, et que la nomination fut enregistrée sur les registres de délibérations. Mais la présentation des registres étant quelque peu hétérogène, et les index pas très commodes à utiliser pour trouver trace de la citoyenneté d’une personne, le Magistrat de Besançon, décida au moins à deux reprises d’établir un registre des citoyens, tout d’abord le 9 juin 1732 – « Attendu l’inconvénient qui se rencontre sur le fait de la recherche dans les journaux de l’hôtel de ville, des particuliers qui ont été reçus au nombre des citoyens dont l’enregistrement s’est fait jusqu’à présent au jour et datte de leur réception, de manière qu’il faut tout voir pour les trouver, il a été délibéré qu’indépendamment de l’enregistrement dans les journaux de chaque citoyens au jour et datte de sa réception, il en sera tenu à l’avenir un registre particulier qui ne contiendra nulle autre chose  » , puis la décision n’ayant pas été appliqué, le souhait fut réitéré plus précisément lors de la séance du 9 septembre 1766 –  » La compagnie a arrêté à cette occasion d’avoir un registre pour les réceptions de citoyens, et ou l’on transcrira les lettres surtout lorsqu’elle renfermeront des clauses ou dispositions singulières. On portera sur le même registre de suite après la lettre, les pièces justificatives de la franchise du citoyen reçu et de ses bonnes vie et mœurs, lesquelles pièces seront d’ailleurs retenues pour demeurer avec la requête dans les archives.
Conformément à des délibérations des 6 mai 1693 et 21 août 1697, et à des plus anciennes, et après que la compagnie aura cru devoir admettre un nouveau citoyen, il sera adressé verbal par-devant les commissaires de la bannière ou il résidera, où l’un des commissaires des preuves de religion, franchise, et bonnes mœurs que le nouveau citoyen sera tenu si on l’exige de faire attester par deux anciens et notables citoyens ; excepté les personnes illustres et de haute qualité, et celles à qui l’on aura résolu de donner des lettres de citoyen par reconnoissance ou pour raison de leur mérite. Lequel verbal restera joint aux requêtes et pièces, et sera enregistré.
Ces formalités remplies, et les droits payés au receveur syndic suivant qu’ils auront été réglés sur la requête, le nouveau citoyen prêtera serment et alors sa lettre lui sera remise.
Délibéré de plus que le registre des réceptions de citoyens, sera côté et paraphé par Mr le Maire, ou celui de Mrs qui aura été commis pour cela. Qu’on y portera la liste la plus exacte qu’il sera possible de recueillir dans les journaux de la cité des citoyens admis jusqu’à présent, en notant à chacun le temps de sa réception, et le journal qui la contient, et qu’on y mettra en tête la présente délibération, ainsi que celles du journal de 1676, fol. 3 et 95, du 5 août 1690, du 6 mai 1693, du 21 août 1697, du 15 février 1702, et autres concernant les réceptions des citoyens, s’il s’en trouve.  »
Nous ne savons pas si la décision fut appliquée ou non, mais il ne subsiste pas un tel registre aux Archives municipales. Par le présent ouvrage, j’obtempère donc en partie, plus de deux siècles après, à une décision de l’ancêtre du conseil municipal d’aujourd’hui, mieux vaut tard que jamais.
étant historien moderniste de formation, j’ai fait le choix subjectif de m’intéresser de prime abord à la période de l’Ancien Régime qui a toutes mes faveurs historiques. Par la suite, il n’est pas impossible que je m’intéresse à la période précédente allant du XVIe s. à 1676, et ainsi le souhait du Magistrat de Besançon d’avoir un registre complet des citoyens sera exaucé.
Je suis donc allé puiser à la source même de la citoyenneté bisontine, c’est à dire les registres de délibérations du Magistrat (série BB). Ces gros registres reliés en cuir enregistraient toutes les décisions de la municipalité, et parmi elles les décisions de nommer quelqu’un, homme ou femme, citoyen de Besançon, seul cette trace fait foi de la citoyenneté bisontine sous l’Ancien Régime. Le présent ouvrage est conçu à la foi comme étant historique et archivistique, en effet on y trouve les références archivistiques pour chaque nomination de citoyen qui fait l’objet d’une notice avec cote, page, date, qui permettront au lecteur de retrouver dans les registres originaux la nomination, bien que ces nominations originales ne contiennent que très peu voire pas du tout d’éléments en plus que ce qui est décris dans chaque notice. Le corpus central de cet ouvrage est donc composé comme un inventaire sommaire d’archives, puisque l’ordre choisi est l’ordre de cotation des registres de délibérations, qui est lui-même chronologique.
Un index permet de s’intéresser aux citoyens par patronyme, par origine géographique et par profession, quand celle-ci était mentionnée dans la nomination. Grâce à cet index, l’aspect historique sera abordé dans la première partie de l’ouvrage, en effet, j’y aborde l’immigration grâce à l’origine géographique, la sociologie historique par les professions, nous y trouvons même quelques aspects anecdotiques avec des ancêtres de personnalités bisontines qui furent nommés citoyens de Besançon. J’aborde même l’évolution des nominations, les conditions de nomination et les privilèges des citoyens de Besançon, l’histoire est donc bel et bien présente dans cet ouvrage, il ne saurait en être autrement.
J’ose espérer que cet ouvrage sera utile à tous les curieux de l’histoire bisontine et qu’il leur fera connaître les richesses d’une de ses sources principales, les Archives municipales, encore trop souvent méconnues.