L’ANOBLISSEMENT PAR LETTRES EN PROVENCE ET LES RÉFORMATIONS DE NOBLESSE SOUS LE RÈGNE DE LOUIS XIV

BLANC, F.P.

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L’assise socio-juridique et chronologique de cette recherche a été publiée en 2018 par les Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole sous le titre Le second ordre provençal et les réformations de noblesse sous le règne de Louis XIV – Dictionnaire généalogique des familles maintenues nobles. Les actes les plus répandus, constituant en quelque sorte les critériums classiques, les actes qu’aux XVIIe et XVIIIe siècles les cours souveraines vérifiaient et enregistraient sous les expressions de “lettres de noblesse” ou de “lettres de relief de noblesse” ou de “lettres de confirmation de noblesse” ou encore, à partir de 1692, de “lettres de rétablissement de noblesse”, présentent le plus souvent, sur le plan du fond et de la forme, des constantes indéniables. Il existe parallèlement aux lettres concédées expressément, une multitude d’actes que la jurisprudence des commissaires chargés des réformations dans la généralité d’Aix interprétait comme autant de lettres d’anoblissement. Il s’agit de lettres patentes dont l’objet est un changement d’état dans la condition juridique d’un sujet du roi. Cette définition est suffisamment large pour permettre de regrouper les divers actes de souveraineté provoquant pour un roturier, de façon expresse ou tacite, une “mutation” juridique ascensionnelle : un membre du Tiers-Etat intègre le second ordre. La première partie de cet ouvrage est consacrée aux “lettres de noblesse” stricto sensu, celles dont la finalité est exprimée de façon univoque par le roi qui déclare anoblir expressément. La seconde regroupe les modes dérivés d’anoblissement par lettres que l’on peut dégager de la volonté implicitement manifestée du souverain.

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