LES ARRETS DU GRAND CONSEIL PORTANT DISPENSE DU MARC D’OR DE NOBLESSE

ROBERT DE ROTON

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Quand, fin 1770, il fut dEcidE que tout acheteur d’un office donnant accès à  la noblesse aurait à  verser, en sus aux caisses royales, un droit particulier appelE "marc d’or de noblesse", ceux des acquEreurs qui Etaient dEjà  nobles obtinrent d’être dispensEs de ce nouvel impôt, sous condition de faire la preuve de leur Etat. D’o๠les "Arrêts du Grand Conseil portant dispense du marc noble de noblesse", qui, de 1771 à  la REvolution, ne concernèrent pas moins de 1 200 noms, pour lesquels sont donnEs les actes filiatifs de leurs preuves de noblesse et autres informations sur leur origine. Ces arrêts, dEcouverts en 1938 aux Archives nationales par Robert de Roton, publiEs en 1951 par l’Association de la noblesse française, sont une vraie mine de renseignements pour qui s’intEresse à  la gEnEalogie de ces familles. Bien des prEtentions y sont rEduites. Des droits y sont restaurEs.

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Siècle

Caractéristiques

Année de parution

2009